Bonus-malus écologique : explication

Les Etats ont instauré des dispositifs fiscaux visant à favoriser les véhicules les plus « propres » et au contraire à pénaliser les plus polluants. Ces dispositifs évoluent en fonction des progrès technologiques chez les constructeurs et des normes environnementales. En France par exemple, le seuil de déclenchement du malus écologique est de plus en plus bas : de 123 g CO₂ /km en 2023, il devrait atteindre 81 g en 2025. Et depuis 2020, il prend en compte un facteur supplémentaire : le poids du véhicule, pour pénaliser les plus lourdes motorisations, réputées les plus gourmandes.

Pour encourager la transition vers des véhicules moins polluants, le dispositif français opère sur deux fronts :

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  Le Bonus écologique : il s’agit d’une prime visant à favoriser l’achat de véhicules plus respectueux de l’environnement. Son montant varie : cette prime peut s’appliquer aux véhicules électriques, aux véhicules hybrides rechargeables, aux véhicules hydrogènes et même aux deux-roues électriques ;
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  Le Malus écologique, au contraire, frappe les véhicules émettant des quantités élevées de CO₂ : il s’agit donc d’une taxe supplémentaire qui s’ajoute au prix d’achat. Révisé annuellement, son montant dépend du niveau d'émissions et son seuil de déclenchement baisse progressivement.

Depuis 2020, le malus écologique prend également en compte le poids du véhicule en ajoutant, à la partie liée aux émissions de CO₂, la « taxe sur la masse en ordre de marche ».

Le poids d'un véhicule a un impact direct sur sa consommation de carburant et, par conséquent, sur ses émissions de CO2. La corrélation semble évidente : plus un véhicule est lourd, plus il a besoin d'énergie pour se déplacer, entrainant des émissions plus importantes. En pénalisant l’achat de véhicules lourds via le Malus écologique, on cherche à encourager l'achat de véhicules plus économes en carburant.

Cette taxe est fixée à 10 € par kg à partir de 1 800 kg et s’ajoute à la partie liée aux émissions de CO₂. Le montant du Malus écologique total (émissions CO₂ + taxe au poids) est plafonné à 50 000 €.

Certains types de véhicules en sont exemptés (voir encadré) notamment les utilitaires, les véhicules servant à la mobilité de personnes handicapées, les motorisations les plus « propres » (électrique, hydrogène, certains hybrides rechargeables).

Comme dans toute mesure, il est essentiel de déterminer où l’on place le curseur, pour obtenir des effets vertueux, sans pénaliser injustement certains types de véhicules pour lesquels il n’existe pas encore d’alternative. Par exemple qu’en est-il des familles nombreuses, qui ont besoin d’un véhicule suffisamment grand pour se déplacer dans de bonnes conditions ?

L'avenir du dispositif Bonus / Malus écologique repose sur des ajustements progressifs pour encourager l'innovation et accompagner la transition vers une mobilité plus verte au fur et à mesure des avancées technologiques.