Bonus écologique : la liste des véhicules éligibles !

Le bonus n’est plus accordé indistinctement à l’ensemble des véhicules électriques sur le marché. Il cible désormais uniquement les véhicules électriques les plus vertueux écologiquement sur l’ensemble de leur cycle de vie.

Avec un bonus écologique 2024 pouvant atteindre plusieurs milliers d’euros, il devient primordial de consulter attentivement la liste des véhicules éligibles pour maîtriser son coût d’acquisition.

Tour d’horizon dans cet article de ces véhicules « vertueux », et donc éligibles au bonus écologique !

Comme en 2023, pour bénéficier du bonus écologique, le véhicule particulier ne doit pas excéder 47 000 euros (prix remisé hors options), ni 2,4 tonnes. Il ne doit pas non plus émettre de CO₂ lors de son utilisation. Seul ce dernier critère (0 émissions de CO₂) s’applique pour le véhicule utilitaire.

Pour les personnes morales, le bonus s’élève à :

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  Jusqu’à 3 000 euros pour les véhicules particuliers
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  Jusqu’à 4 000 euros pour les véhicules utilitaires

Ces montants sont susceptibles d’évoluer dans les prochaines semaines. Un décret pourrait venir les réduire de 1 000 euros.

Bon à savoir : pour les personnes physiques, le bonus pouvait atteindre 5 000 euros en 2023. La publication d’un nouveau décret devrait le réduire à 4 000 euros, sauf pour les Français les plus modestes qui bénéficieraient d’un bonus de 7 000 euros.

La grande nouveauté, c’est que ce barème ne s’applique désormais qu’à certains véhicules. Bruno Le Maire résume l’idée directrice du nouveau dispositif :

«Jusqu’à présent, l’État ne fixait aucune condition sur les modalités de fabrication des véhicules achetés avec le bonus. Des centaines de millions d’euros d’argent public allaient donc à des véhicules avec une très mauvaise empreinte carbone. Dorénavant, c’est fini. Pour être éligible au bonus, un véhicule électrique devra avoir un impact environnemental limité, lors des étapes de fabrication et de transport.»

Derrière cette intention, deux ambitions fortes :

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  Accentuer la décarbonation de la mobilité
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  Renforcer la souveraineté industrielle européenne en favorisant, de fait, les véhicules produits sur notre territoire par rapport à leurs concurrents asiatiques. Nous y reviendrons ci-dessous.

En 2024, le nouveau dispositif pour les véhicules particuliers s’intéresse donc à l’empreinte carbone du véhicule sur l’ensemble de son cycle de vie.

L’empreinte carbone intègre toutes les étapes du processus de fabrication, notamment les matériaux (métaux ferreux, aluminium, autres matériaux), la batterie, les transformations intermédiaires et assemblage, ainsi que le transport du véhicule depuis son lieu de fabrication.

Les véhicules sont donc évalués. Ils reçoivent un « score environnemental ». L’ADEME (Agence De l'Environnement de la Maîtrise de l'Energie), en étroite collaboration avec les constructeurs, a la lourde tâche d’établir l’évaluation de l’empreinte carbone de la fabrication de chaque véhicule.

L’empreinte carbone obtenue est comparée à une fourchette de référence établie dans l’arrêté publié le 20 septembre.

Les fourchettes utilisées pour estimer le caractère écologique du véhicule dépendent du type de véhicule évalué (nombre de places, taille du coffre et autonomie).

C’est cette comparaison à la fourchette de référence qui conduit au calcul du score environnemental.

Le score environnemental est une note sur 80. Les véhicules qui obtiennent une note supérieure à 60 sont éligibles au bonus écologique.

Logiquement, les véhicules européens bénéficient d’un meilleur « score environnemental » que leurs équivalents asiatiques.

En effet, l’empreinte carbone des véhicules produits en Asie est alourdie par :

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  Le charbon, qui est l’énergie massivement utilisée pour alimenter les usines, notamment en Chine
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  La distance de transport du véhicule depuis son lieu de fabrication jusqu’en France

La compétitivité prix des véhicules produits en Europe devrait donc s’améliorer grâce aux nouvelles modalités de calcul du bonus écologique.

Ce nouveau paradigme permet de mieux comprendre la liste des véhicules retenus dans le dispositif.

Les véhicules éligibles :

La fameuse liste a été publiée dans un arrêté du 14 décembre 2023. Elle est disponible en suivant ce lien.

Sans surprise, les véhicules éligibles sont fabriqués en Europe. Seule la Mazda MX-30, produite au Japon, fait exception.

C’est d’ailleurs ce qui explique le sort réservé aux véhicules Tesla : le modèle Y, produit majoritairement en Allemagne y figure, tandis que le modèle 3, produit en Asie ou aux Etats-Unis n’est pas éligible.

Les constructeurs Français placent de nombreux véhicules dans cette liste. C’est par exemple le cas de la Peugeot e-208, de la Renault Megane E-tech, ou de la Citroën e-C4.

Les grands absents :

Trois véhiculent qui figuraient parmi les meilleurs ventes l’an dernier n’y figurent pas. Il s’agit de la Dacia Spring, de la MG4 et donc du model 3 de Tesla.

MG a déjà prévu une riposte avec une politique commerciale agressive. Le constructeur devrait baisser le prix de ses véhicules pour compenser sa non-éligibilité au bonus écologique.

Ce bonus est donc vertueux sur le plan écologique et sur le plan industriel. Il permet de favoriser les véhicules et les constructeurs qui produisent localement les véhicules les moins émetteurs.

Cette évolution du bonus intervient au moment où le marché automobile Français compte plus de 100 modèles de véhicules électriques disponibles. L’élargissement des gammes permet désormais d’être plus sélectif dans l’attribution du bonus.

Nous assistons donc à la mise en place d’un bonus intelligent, sur un marché mature, qui bénéficie d’infrastructures matures.

En bref, tous les ingrédients pour une croissance soutenue du marché du véhicule électrique en 2024 !